Mentions légales cabinet du Docteur FRÈREJOUAND

Le site a pour objet de présenter le Cabinet des Docteurs FREREJOUAND, SIX et BEN HAOUIA  et de fournir aux internautes des informations claires, fiables, objectives concernant la pratique médicale des soins dentaires. Ces informations sont purement indicatives et ne sauraient vous dispenser de la consultation d’un professionnel de santé.

Ce site est élaboré selon la Charte ordinale éditée par l’Ordre National des Chirurgiens-Dentistes (ONCD) et applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.

 

II. Identification

a. Editeur du site
Docteur FREREJOUAND Emmanuel | Numéro inscription à l’Ordre :
63-69 Rue Général de Gaulle – 78300 POISSY

b. Directeurs de la publication
Docteur FREREJOUAND Emmanuel

c. Hébergeur
O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

d. Conception et réalisation et propriété du site
Agence Spirale Développement, société par actions simplifiées au capital de 5000 €
Immatriculé au RCS de Lyon sous le n° B 803 466 556
Siège social : 1 Route des Troques – 69630 CHAPONOST
Téléphone : + 33 (0)9 62 58 51 48.
Site web : https://spirale-developpement.com/

 

III. Données personnelles

La fourniture de données personnelles n’est pas nécessaire pour naviguer sur ce site.

 

IV. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments (images, textes, logotypes, dessins, graphismes…) et contenus du site https://www.orthopoissy.fr/est protégé par les droits de propriété intellectuelle et plus spécifiquement par le droit d’auteur.

Crédits photos : Freepik – Spirale Développement

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, utilisation, totale ou partielle est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

V. Cookies

Aucun cookie n’est installé sur votre ordinateur à partir de ce site.

 

VI. Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site https://www.docteur-frerejouand-emmanuel.chirurgiens-dentistes.fr/ est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.

En conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous retrouvez toutes les informations relatives aux règles de déontologies de la profession et les recommandations en matière de nouveaux moyens d’informations sur : https://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/

Vous pouvez retrouver l’annuaire des chirurgiens-dentistes mis en ligne par le conseil national de l’Ordre sous le lien suivant : https://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/les-services/trouver-un-chirurgien-dentiste/